Conditions Générales de Vente www.Qizi.fr

PREAMBULE

Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat via le site Internet de Qizi  http://www.qizi.fr, ci-après dénommées "le Client" et d'autre part le site qizi.fr géré par Mme Gonzalez véronique, ci-après dénommée « Qizi ». Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Les Parties conviennent que les présentes Conditions Générales régissent exclusivement leur relation. Qizi se réserve le droit de modifier ponctuellement les Conditions Générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

 Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

- OBJET

Les Conditions Générales visent à définir les modalités de vente entre Qizi et le Client, à partir de la passation de commande jusqu'aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison.

ARTICLE 1- CONDITION D’INSCRIPTION

1.1. Lors de l’inscription, le Client s’engage à fournir des indications exactes et complètes. L’identifiant et le mot de passe permettant l’accès au site Qizi sont confidentiels et ne doivent pas être divulgués à des tiers. Après avoir cliqué sur le bouton « valider », le Client recevra une confirmation de l’inscription par E-mail.

1.2. Le Client s’engage à s’abstenir de toute perturbation du site Web www.qizi.fr et de toute utilisation, allant au-delà d’une simple consultation en ligne, des données figurant sur ce site. Toute manipulation illicite en vue d'obtenir des paiements indus ou autres avantages au détriment ou à celui d'autres membres du site marobesoiree.fr entraîne notamment la perte du droit d'accès au compte client.

1.3.Chaque client ne peut ouvrir qu’un seul compte client. Qizi se réserve le droit de supprimer sans préavis toutes inscriptions multiples et de mettre en demeure les clients concernés, de résilier leur inscription ou d’effacer ou de modifier sans préavis les données qui contreviennent aux stipulations des articles 1.1 à 1.3.

1.4. L’inscription au site Qizi est gratuite et peut-être résiliée à tout moment. Il est possible de supprimer le compte client en envoyant un E-mail avec une demande à contact@qizi.fr.

1.5. Qizi  se réserve le droit de refuser toute inscription au site www.qizi.fr ainsi que toute commande par un client membre. Qizi n’a pas d’obligation de proposer une offre en permanence. Les contrats de vente déjà conclus ne se trouveraient pas affectés par une éventuelle interruption du site.

 ARTICLE 2 - TELECHARGEMENT ET CONSULTATION DES DISPOSITION CONTRACTUELLES

2.1. Le Client a la possibilité de consulter à tout moment les présentes CGV sur notre site www.qizi.fr. Le Client peut imprimer ou enregistrer ce document.

2.2. Le Client peut en outre archiver les conditions contractuelles de sa commande en téléchargeant les CGV et en enregistrant, soit le récapitulatif de sa commande dans la boutique en ligne à l'aide de son navigateur, soit l’E-mail de confirmation de commande qui lui est adressé automatiquement après son achat à l’adresse E-mail qu’il a indiqué. Cette confirmation de commande contient les références de la commande du client ainsi qu’un lien pour consulter les présentes CGV. La confirmation de commande peut être sauvegardée ou imprimée à l’aide de la fonction correspondante de sa messagerie.

2.3. Les données de la commande du client sont enregistrées dans le système Qizi. Chaque client dispose d’un accès à son compte, protégé par un mot de passe (cliquez sur « mon compte »). Une fois ce compte créé, le Client peut ainsi se renseigner sur les commandes passées, en cours ou expédiées récemment et gérer et enregistrer les informations concernées (adresse postale, téléphone, coordonnées bancaires). Le Client s’engage à garder confidentielles les données d’accès à son compte client et notamment à ne pas les divulguer à des tiers.

2.4. Qizi se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGV. Dans ce cas, les adaptations ou modifications seront applicables à toutes commandes intervenant à compter de la publication des CGV modifiées sur le site sur lequel le Client effectuera son achat.

 ARTICLE 3 - PRODUITS

Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par QIZI (les " Produits"). Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les Produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de QIZI ne pourrait être engagée. Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles. Le Client peut passer commande sur le site Internet www.qizi.fr 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

ARTICLE 4 : CONCLUSION DU CONTRAT DE VENTE

4.1. Sur le site www.qizi, les contrats sont exclusivement conclus en langue française.

4.2. Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site en question, dans la limite des stocks disponibles.

4.3. Toutes les commandes contenant un ou plusieurs articles dont le titre comporte la mention “sur demande” sont considérées comme des commandes sur demande. La confection de tout article sur demande nécessite un délai de confection défini sur la fiche produit de l’article. Qizi considère la date d’événement renseignée par le Client comme le délai de livraison de toute Commande sur demande.

4.4. À la sélection de chaque produit souhaité, le Client sera redirigé vers une nouvelle page où il aura la possibilité de vérifier les articles dans son panier. Suite à la sélection du ou des produits souhaités, le Client doit cliquer sur l’icône « accéder au paiement » et remplir un formulaire de commande pour finaliser son achat. Le bouton « valider » permet de confirmer sa commande des marchandises contenues dans le panier et la commande devient définitive. Qizi accusera réception de cette commande après avoir reçu le paiement par une confirmation de commande envoyée automatiquement par courrier électronique à l’adresse que le Client aura indiquée.

4.5. Toute passation de commande vaut acceptation de la part du client des prix et descriptions des produits que le Client aura commandés.

4.6. Le contrat de vente entre en vigueur dès le paiement effectué. Si un paiement échu n’intervient pas, Qizi est en plein droit d’annuler la commande. Dans ce cas, nous ne sommes pas dans l’obligation de livrer la marchandise commandée.

ARTICLE 5 - LES PRIX

5.1. Les prix des Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande.

5.2. Les prix des Produits comprennent les  frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur), sauf pour les produits confectionnés sur mesure  avec délais de livraison rapide comme indiqué sur le site. Le montant des frais de livraison sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande.

5.3. Toutefois un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande de l'Utilisateur validée.

5.4. Qizi se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront en tout état de cause facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande. Le prix indiqué dans notre confirmation de la commande est le prix définitif exprimé en Euros, toutes taxes comprises au taux légal en vigueur.

 ARTICLE 6 – COMMANDE, PAIEMENT, LIVRAISON

6.1. Sauf convention contraire expresse et écrite le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande. Qizi ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le prix ne nous a pas été préalablement réglé en totalité. Sauf stipulation contraire, Qizi n'accorde aucun escompte.

6.2. Pour passer une commande, le Client doit au choix s'identifier avec son adresse email ou son numéro de client et son mot de passe ou passer sa commande en tant qu’invité. Pour toute première commande, le Client devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.

6.3. En cas de perte ou d'oubli du mot de passe, le Client pourra le redemander en se rendant sur son compte client et en cliquant sur "J'ai oublié mon mot de passe". Il recevra alors son mot de passe sur l'adresse email qu'il a communiqué au moment de son inscription. Le Client peut également contacter Qizi par email (contact@qizi.fr) pour demander l'envoi du mot de passe sur son adresse email.

6.4. A l’issue du processus de commande, les modes de paiement suivants pourront être proposés au Client pour régler ses achats :

•la carte bancaire (Carte Bleue)

•la carte de crédit (Visa, MasterCard, American Express)

•le système de paiement sécurisé PayPal : uniquement disponible pour une livraison en France et Monaco. En choisissant le paiement via PayPal, l'Utilisateur sera automatiquement dirigé sur son compte PayPal. Une fois le paiement PayPal validé, l'Utilisateur pourra terminer sa commande sur le Site Internet.

•le chèque bancaire ou postal

6.5. En fonction du résultat de l’analyse du niveau de confiance de la transaction, Qizi se réserve le droit de ne pas proposer certains moyens de paiement au Client.

6.6. En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine et libellé à l’ordre de Gonzalez véronique. Il est à adresser suivante :

Qizi- Mme Gonzalez véronique 44 chemin des baous 83210 Sollies Toucas

L’utilisateur devra alors fournir une photocopie de son bon de commande pour identifier la transaction. Aucun retard de livraison ne pourra être retenu contre Qizi si le bon de commande n’a pas été joint.

6.7. Quel que soit le mode de règlement que le Client désire, tout paiement ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif et complet des sommes par Qizi. Qizi accepte uniquement des paiements en provenance de l’Union Européenne. Qizi ne prend pas en charge les frais afférents à des paiements en provenance de pays tiers. En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu’après encaissement du chèque. Les chèques seront présentés pour encaissement dès leur réception.

6.8. En cas d'indisponibilité d'un Produit commandé le Client en sera informé par courrier électronique ou par téléphone.

6.9. Les produits commandés seront envoyés à l'adresse que le Client aura indiquée au cours du processus de commande. Qizi n’est pas responsable des retards de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète par le Client. Pour les livraisons par la Poste, si le destinataire est absent au moment du passage de notre prestataire de transport, le colis sera déposé soit à sa boite aux lettres, soit à un bureau de Poste à proximité de l’adresse de livraison. Dans ce cas, le client pourra retirer le colis sous une quinzaine de jours sur présentation d’une pièce d’identité et, en cas de livraison par La Poste, de l'avis de passage. A l'issue de ce délai, les colis non réclamés seront retournés à Qizi. Qizi décline toute responsabilité pour les retards de livraison causés par l’absence du destinataire du colis ou son non-retrait dans le délai prévu à cet effet. Qizi se fie uniquement aux informations contenues dans le système d'information de La Poste (ou Chronopost). Qizi ne pourra être tenue responsable de non-livraison du colis si La Poste (ou Chronopost) indique clairement que celui-ci a été livré à l'adresse indiquée.

6.10. Qizi s’engage à livrer la marchandise commandée sur le site www.qizi.fr dans le délai, exprimé en jours ouvrables, qui sera affiché dans le récapitulatif de la commande ainsi que dans l’e-mail de confirmation de la commande. Le délai de livraison court à compter de la réception du paiement. En cas de paiement par chèque, le délai de livraison commence à courir à compter du jour de l'encaissement du chèque. En cas de dépassement de la date limite de livraison de plus de sept jours, non justifié par un cas de force majeure, le Client peut demander la résolution de la vente dans les conditions prévues à l'article L.114-1 du Code de la consommation et obtenir le remboursement des sommes déjà versées.

6.11. Lorsque Qizi est empêché d’exécuter le contrat par un cas de force majeure ou un cas fortuit tel que définis par la jurisprudence française ou par une cause étrangère, notamment une faute qui est imputable, le délai de livraison est prolongé de plein droit en fonction de la durée de l’empêchement. Qizi informera le Client par e-mail de la survenance et de la fin de tels empêchements. Si l’empêchement dure plus de quatre (4) semaines, chaque partie aura la faculté de résilier le contrat de plein droit, sans que le Client puisse réclamer d’indemnité à Qizi. 

6.12. Si le Client est un consommateur, le transfert des risques intervient au moment de la remise des produits à l’adresse de livraison qu’il a fournie ou au moment du retrait du colis auprès du transporteur. Si le Client est un professionnel, le transfert des risques intervient au moment de l’expédition de la marchandise par lui.

6.13. Pour toute question relative au suivi d'une commande, le Client doit consulter son compte client sur le Site Internet et poser question pas mail à contact@qizi.fr ou appeler le 04 94 ------------ (coût d'un appel national) 5 jours/7 de 10h à 12h, et de 13h à 16h du lundi, mardi, jeudi, vendredi

6.14. Les livraisons en France continentale, Corse et Monaco :

•Colissimo simple : Ce mode de livraison est assuré par La Poste et propose une livraison sous 48 à 72h dans 96% des cas, après collecte du colis dans nos entrepôts.

•Colissimo avec remise contre signature (48 heures) par La Poste.

•Chronopost 13. Ce mode de livraison est assuré par CHRONOPOST et propose une livraison avant 13h le lendemain, du lundi au samedi, après collecte du colis depuis nos entrepôts). En cas d'absence, le colis vous sera déposé dans votre boite aux lettres ou sera mis en instance dans un des points de retrait suivants: bureau de poste, agence Chronopost.

Le délai de livraison est pris en compte à partir de la remise du colis contenant les Produits à La Poste ou Chronopost. Les frais de port sont offerts pour toute commande d’au moins une robe en choisissant la livraison en Colissimo simple. Qizi ne pourra pas être tenu pour responsable d’un colis perdu par le transporteur.

6.15. Pour les livraisons en Europe (hors France, Monaco) Outre-Mer et International, les délais de livraison sont d’environ sept jours. Les coûts de livraisons sont variables et définis en fonction du pays de livraison. Les envois se font par le biais de Colissimo International.

6.16. Commandes de produits fabriqués sur demande

Les délais habituels de fabrication sur demande sont de 31 à 40 jours. Ils peuvent varier selon le modèle, la disponibilité des tissus et le délai de confection sélectionné. Ce délai ne tient pas compte du transport (environ 48h sur la France, de 3 à 9 jours pour les autres pays).

Lorsque le Client passe une commande contenant un article sur demande, il lui est demandé de renseigner sa « date d’événement » qui vaudra preuve de délai de livraison. A partir du moment où l’atelier de Qizi commence la confection, aucune demande d’annulation ou de remboursement ne sera acceptée.

En cas d'indisponibilité des tissus servant à la fabrication de nos produits :

Indisponibilité définitive : Qizi s'engage à proposer au client des articles de remplacement ou à lui rembourser les articles manquants, sans délai et au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l'article L121-20-3 du Code de la consommation.

Indisponibilité temporaire : Qizi informe le client de la date à laquelle le produit sera de nouveau disponible. Le client a alors la possibilité de maintenir sa commande avec ces nouveaux délais ou de l'annuler.

Dans ce dernier cas, Qizi s'engage à rembourser les articles manquants sans délai et au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l'article L121-20-3 du Code de la consommation.

6.17.  Annulation des produits fabriqués personnalisés

Les articles sur demande ou personnalisés sont confectionnés à la demande du Client. Dès le processus de création commencé, les matériels (tissus, strass, fils…) ne peuvent pas être réutilisés. Le client a alors plusieurs possibilités d’annulation en fonction de l’heure de confirmation de paiement :

•Dans un délai de 24 heures, le Client peut obtenir l’annulation de sa commande et son remboursement partiel à hauteur de 50% du prix d’achat et les frais de livraison remboursés intégralement.

•Passé le délai de 24 heures, le Client n’aura plus la possibilité d’obtenir l’annulation de sa commande. Seuls les frais de livraison pourront être remboursés.

 ARTICLE 7- SECURISATION DES TRANSACTIONS

Qizi met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web et sur le site Internet http://www.qfr. A ce titre, le site Internet utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

 ARTICLE 8 - DROIT DE RETRACTATION ET ECHANGE

8.1. Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, les clients consommateurs de Qizi disposent d'un délai de sept (7) jours francs à compter de la réception des biens, même si la demande SAV a été préalablement approuvée, pour exercer leur droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, sauf les frais de retour.  Qizi tient compte des informations délivrées par La Poste uniquement concernant la date de réception du colis chez le Client. Les frais de retour sont à la charge du Client et ne sont pas remboursables. Aucun droit de rétractation n’existe pour les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Seules les robes de catégorie "En Stock" de Qizi sont susceptibles d’être échangées ou remboursées.

8.2. Le délai de rétractation est respecté si le Client expédiait la marchandise dans le délai précité ou informe Qizi de l’exercice du droit de rétractation dans le même délai. La notification de l’exercice du droit de rétractation peut notamment être adressée par courrier postal à Qizi – Mme Gonzalez véronique  44 chemin des baous 83210 Sollies Toucas –France, ou par e-mail contact@qizi.fr

8.3. Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une demande, en ouvrant une conversation SAV à partir de la rubrique « demande SAV » située à droite, au bas de la page d’accueil. Tout retour dont le délai de rétractation n’ayant pas été respecté sera conservé maximum 30 jours dans notre boutique puis deviendra la propriété de Qizi. Il peut être renvoyé à l'acheteur à ses frais. Notre service client se chargera de contacter le Client par e-mail ou téléphone pour l’en informer.

8.4. Les marchandises doivent être retournées dans leur emballage d’origine et en parfait état permettant leur commercialisation à l’état neuf. Pour une gestion optimisée, Qizi invite ses Clients à joindre la facture aux marchandises retournées. Le Client peut ouvrir les emballages et d’essayer les produits livrés dans la mesure où cela ne rend pas la marchandise impropre à la commercialisation. Pour des raisons d’hygiène, les produits cosmétiques ou de soins ainsi que les sous-vêtements devront nous être retournés non descellés et non utilisés, à défaut de quoi le remboursement ne pourra pas être effectué. Tout soutien-gorge réceptionné sans son filme de protection plastique sera considéré comme accepté par le Client. Le retour ne sera alors pas accepté.

8.5.  Le Client s’engage à retourner à ses frais le(s) produit(s) insatisfaisant(s) (sauf les articles fabriqués sur demande) en joignant un chèque de frais de port (pour le moment, se référer au tableau ci-dessous) et la facture indispensable à l’échange. L’échange sera traité prioritairement dès sa réception. En cas d’indisponibilité du produit, le Client sera prévenu par e-mail ou téléphone.

1 article                6.5€

2 articles              7.5€

3 articles              8.5€

A partir de 4 articles + 1.00 euros par article

 

8.6. Conformément à la législation (article L 121-20-2 du Code de la Consommation), aucun droit de rétractation n’existe pour les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Les articles sur demande ou personnalisés (coloris, ajout ou modification quelconque…) tels que robes et boléros ne pourront être ni échangés, ni remboursés. Qizi.fr ne pourra être tenu responsable en cas de mauvaise prise de mensurations par le Client. Ainsi aucun délai de rétractation ne sera accordé s’agissant des articles sur-demande (tailles spécifiques…), de tous les articles hors standard (couleur spécifique ou taille personnalisée) et des articles comportant des ajouts ou des modifications spécifiques selon demande de l’utilisateur. Pour préciser, tout article dont le titre comporte la mention “sur demande” ou tout article dont la couleur ou d’autres détails ont été modifiés seront considérés comme des articles confectionnés sur demande du Client et/ou personnalisés. A ce titre ils ne pourront être ni échangés, ni remboursés.

Nos confections étant réalisées à la main, de façon artisanale, il est possible de trouver un écart d’environ 1 à 2cm avec les mesures demandées. Le client ayant pris connaissance de ces conditions ne peut réclamer de retour en cas d'écart constaté comme défini ci-dessus.

Lors de la livraison et en cas de constatation d'erreur réelle de confection, le client est tenu de nous en informer immédiatement et par mail dans les 24h suivant la réception du colis. Cette démarche est considérée comme une réclamation. Notre SAV se chargera alors de recontacter rapidement le Client.

ARTICLE 9 - RESPONSABILITE

Qizi a, pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat. Ainsi Qizi s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site Internet http://www.qizi.fr En revanche, la responsabilité de Qizi ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française. De même, la responsabilité de Qizi ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

 ARTICLE 10 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JURIDICTIONNELLE

Les Conditions Générales sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera le tribunal de  commerce de Toulon.

Le Site Internet est conforme à la législation française.

ARTICLE 11 - SERVICE CLIENTS

Pour toute information ou question, le Service Client de Qizi est à votre disposition :

Par téléphone lundi, mardi, jeudi, vendredi de 10h00 à 12h00, de 13h00 à 16h00 au 04 94 -------- (coût d'un appel national, numéro accessible avec un numéro de commande ou de retour).

Par e-mail via le formulaire de contact ; ou par email à l’adresse : contact@qizi.fr

Par courrier à adresser à Qizi – 44 chemin des baous 83210 Sollies Toucas.